Déposée par voie électronique le 15 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEPINIERES TRAVERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Nouvelle Génération » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-41 du 9 octobre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEPINIERES TRAVERS domicilié(e) Domaine de Bellevue, Chemin rural des Montées - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES TRAVERS, M. Arnaud TRAVERS domicilié(e) Domaine de Bellevue, Chemin rural des Montées - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France.
La marque Nouvelle Génération a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :